NoPaperPlease

Dépôts SACEM automatisés

NoPaperPlease automatise le dépôt d'œuvres à la SACEM : bulletins et contrats générés, signature en ligne de chaque ayant droit, envoi automatique.

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Client
NoPaperPlease
Année
2026
Durée
2 mois
Type
SaaS
NoPaperPlease - Dépôts SACEM automatisés
Envoi SACEM
Automatique (SFTP)
Premier dépôt
Gratuit
Statut
En ligne

Contexte

NoPaperPlease s'adresse aux auteurs, compositeurs, éditeurs et managers de musique. Chaque titre écrit à plusieurs doit être déclaré à la SACEM avec une répartition des droits, des bulletins et des contrats signés par tous les ayants droit. Le projet est porté par une maison d'édition musicale, que nous accompagnons sur la conception et le développement.

L'objectif : que l'utilisateur renseigne son œuvre une seule fois. La plateforme fait valider la répartition, génère les documents officiels, recueille les signatures en ligne et dépose le dossier à la SACEM, sans courrier ni ressaisie.

Le problème

Avant, un dépôt passait par des bulletins remplis à la main pour chaque ayant droit et des contrats de cession différents selon la répartition. Il fallait ensuite courir après les signatures, par e-mail ou en personne.

Sur une co-écriture à quatre, il suffit qu'un coauteur tarde à signer pour bloquer tout le dossier. Une coquille dans une répartition oblige à tout refaire. Et une fois l'envoi fait, le suivi jusqu'à la confirmation SACEM et l'archivage des justificatifs restaient manuels.

Notre solution

Nous avons développé une application web en Next.js et une API Node.js, en quatre briques.

La déclaration de l'œuvre : l'utilisateur saisit le titre, ses participants et leurs parts. Chaque ayant droit est invité par un lien et valide sa part.

La génération des documents : l'API produit le bulletin SACEM en PDF et les contrats de cession et de co-édition au format Word, à partir des mêmes données.

La signature électronique : chaque participant signe en ligne, depuis un lien personnel, sans créer de compte. Des relances automatiques partent tant qu'une signature manque.

Le dépôt : une fois tout signé, le dossier part à la SACEM par SFTP. Une tâche planifiée renvoie les envois échoués.

Le modèle économique est intégré : abonnements et packs de crédits via Stripe, un crédit par œuvre.

Résultats

  • Dépôt envoyé directement à la SACEM par SFTP, avec renvoi automatique en cas d'échec
  • Bulletin SACEM et contrats de cession et de co-édition générés à partir d'une seule saisie
  • Signature en ligne de chaque ayant droit par lien personnel, avec relances automatiques
  • Produit en ligne avec abonnements et packs de crédits, premier dépôt offert

Stack

  • Next.js
  • Node.js

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